CONDITIONS D'UTILISATION

Aperçu

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Aperçu paragraphe 1]

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Aperçu paragraphe 2]

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Aperçu paragraphe 3]

1. Accès et Compte

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Section 1 paragraphe 1]

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Section 1 paragraphe 2]

2. Nos Produits

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Section 2 paragraphe 1]

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Section 2 paragraphe 2]

3. Commandes

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Section 3 paragraphe 1]

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Section 3 paragraphe 2]

• [EN ATTENTE: Condition de commande 1]
• [EN ATTENTE: Condition de commande 2]
• [EN ATTENTE: Condition de commande 3]

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Section 3 paragraphe 3]

SECTION 3A – DROITS DES CONSOMMATEURS (FRANCE, UE ET LOIS OBLIGATOIRES)

Rien dans ces Conditions n'affecte vos droits statutaires sous les lois de protection des consommateurs applicables.

Consommateurs en France : Vous pouvez avoir des droits spécifiques sous le Code de la consommation français, y compris le droit de rétractation de 14 jours pour les achats à distance. Ces Conditions ne limitent pas ces droits.

Consommateurs de l'Union européenne : Si vous vous trouvez dans l'UE, vous pouvez avoir le droit de vous rétracter de certains achats en ligne dans les 14 jours suivant la livraison, sous réserve d'exceptions (comme les biens qui ne sont pas scellés, personnalisés ou clairement de nature personnelle). Les instructions pour exercer ce droit sont fournies dans notre Politique de Remboursement et de Retour.

Autres Juridictions : Lorsque les lois de protection des consommateurs obligatoires s'appliquent, ces droits prévaudront sur les dispositions conflictuelles de ces Conditions.

SECTION 3B – CONTESTATIONS DE PAIEMENT ET UTILISATION NON AUTORISÉE

Vous êtes responsable de vous assurer que votre méthode de paiement est valide et autorisée. Vous acceptez de ne pas faire de demandes de contestation de paiement frauduleuses ou fausses. Si une contestation de paiement est effectuée sans motifs valables, vous restez responsable du montant total de l'achat, plus tous les frais ou coûts de recouvrement associés. Vous êtes également responsable de toutes les transactions effectuées en utilisant les identifiants de votre compte, qu'elles soient autorisées par vous ou non, à moins que l'utilisation non autorisée ne résulte de notre négligence.

4. Prix et Facturation

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Paiement paragraphe 1]

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Paiement paragraphe 2]

5. Expédition et Livraison

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Expédition paragraphe 1]

SECTION 5A – COMMANDES INTERNATIONALES

Pour les commandes internationales, vous êtes seul responsable de la conformité aux lois d'importation, droits de douane, taxes, tarifs et dédouanement dans votre pays. Les délais de livraison peuvent être prolongés en raison des procédures douanières. Si les marchandises sont saisies, retardées ou refusées par les douanes, JunQ Market n'est pas responsable, et aucun remboursement ne sera émis sauf si requis par la loi.

SECTION 5B – FORCE MAJEURE

Nous ne serons pas responsables de tout manquement à l'exécution, ou retard dans l'exécution, causé par des événements échappant à notre contrôle raisonnable, y compris mais sans s'y limiter les actes de Dieu, catastrophes naturelles, épidémies, grèves, conflits du travail, guerres, terrorisme, interruptions de la chaîne d'approvisionnement, actions gouvernementales, ou pannes des réseaux internet ou de communication.

6. Propriété Intellectuelle

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: PI paragraphe 1]

7. Outils Optionnels

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Outils paragraphe 1]

8. Liens Tiers

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Tiers paragraphe 1]

9. Relation avec Shopify

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Shopify paragraphe 1]

10. Politique de Confidentialité

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Confidentialité paragraphe 1]

11. Commentaires

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Commentaires paragraphe 1]

12. Erreurs

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Erreurs paragraphe 1]

13. Utilisations Interdites

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Utilisations interdites paragraphe 1]

14. Résiliation

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Résiliation paragraphe 1]

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Résiliation paragraphe 2]

15. Clause de Non-Responsabilité

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Non-responsabilité paragraphe 1]

SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI, JUNQ MARKET ET SES AFFILIÉS NE SERONT PAS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS. NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE ENVERS VOUS NE DÉPASSERA PAS LE MONTANT PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT QUI A DONNÉ LIEU À LA RÉCLAMATION.

Sans limiter ce qui précède, nous ne sommes pas responsables de :

• Perte de données, perte de clientèle, ou perte d'opportunités commerciales
• Accès non autorisé à votre compte (sauf si causé par notre négligence)
• Problèmes causés par des intégrations ou services tiers (y compris Shopify)

17. Indemnisation

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Indemnisation paragraphe 1]

18. Divisibilité

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Divisibilité paragraphe 1]

19. Renonciation

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Renonciation paragraphe 1]

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Renonciation paragraphe 2]

20. Cession

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Cession paragraphe 1]

21. Droit Applicable

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Droit applicable paragraphe 1]

SECTION 21A – RÉSOLUTION DES LITIGES ; ACCORD D'ARBITRAGE

22. En-têtes

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: En-têtes paragraphe 1]

23. Modifications

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Modifications paragraphe 1]

24. Contact

[EN ATTENTE RÉVISION JURIDIQUE: Contact paragraphe 1] hello@junqmarket.com.